Historique

Le Centre d'Excellence en matière de Budgétisation Sensible au Genre du Maroc (CE-BSG) a été lancé dans le cadre de la Conférence internationale de haut niveau sur la Budgétisation Sensible au Genre, relative au « Partage de Connaissances et développement des politiques budgétaires pour la réalisation de l'égalité de genre », tenue à Marrakech, le 9 et 10 novembre 2012. Le CE-BSG, dédié à la création et au partage des connaissances entre pays, est l'aboutissement de plus de 10 ans d'expérience marocaine en matière de BSG qui a été couronnée par l’intégration dans la réforme de la loi organique relative à la loi de finances de la sensibilité genre et l’institutionnalisation de la BSG à travers l’article 39 de la LOLF « L'aspect genre est pris en considération lors de la fixation des objectifs et des indicateurs ».

La mise en place du CE-BSG au Maroc vient en parallèle avec les avancées enregistrées par plusieurs pays dans le domaine de l’égalité et de l’équité genre, dont les pratiques en la matière ont été consacrées et pérennisées par des réformes institutionnelles et législatives. Les avancées ont approuvé que la BSG offre des opportunités inégalées pour l'amélioration de l'efficience des politiques publiques, ce qui a incité les décideurs et la communauté internationale à s'engager à améliorer la responsabilisation, les capacités, les données et le suivi en vue de promouvoir l'égalité hommes-femmes à travers :

• Le   renforcement   de   la   budgétisation   basée   sur   les   performances   en institutionnalisant de façon durable la gestion axée sur les résultats dans le cadre des objectifs, missions et programmes gouvernementaux ouverts à une gestion de proximité sensible au genre ;
• L'harmonisation des actions des différents intervenants (exécutif, législatif, société civile,   partenaires techniques et financiers)  adossée à  un  système de suivi-évaluation intégrant des indicateurs sensibles au genre jugés pertinents ;
• La mobilisation et la pérennisation de financements suffisants des programmes de développement dans le cadre d'un modèle de financement basé sur le respect des accords et engagements internationaux relatifs aux droits humains, au travail décent, à l'égalité femmes/hommes et à la durabilité environnementale ;
• Le renforcement d'un environnement propice au développement, à la gestion et au partage des connaissances ainsi qu'à l'échange d'expertises et de bonnes pratiques en matière de BSG à l'échelle nationale et aussi mondiale et ce, pour capitaliser sur la grande diversité des systèmes et processus budgétaires existant et intégrant la dimension genre en termes d'approches et de pratiques suivies en matière de gestion des finances publiques.

Dans ce sens et afin de concrétiser sa mission de plateforme d’expertise internationale en BSG, le Centre d’Excellence pour la BSG lance, un kit de formation en ligne en Budgétisation Sensible au Genre BSG  pour le renforcement des capacités des différents acteurs dans la mise en œuvre de la BSG. Cette activité s’inscrit dans le cadre de la stratégie d’intervention du Centre pour 2017-2019, mise en œuvre en partenariat avec ONU femmes. 

Devoirs et responsabilités

• Elaborer un programme des cours de formations en ligne permettant de renforcer les capacités techniques des ressources humaines du Ministère de l’Economie et des Finances et les autres départements ministériels et établissements publics en matière de budgétisation sensible au genre ;
• Doter les ressources humaines des différents acteurs œuvrant dans le domaine de la BSG de connaissances, instruments et outils de travail en vue d’une meilleure intégration de la sensibilité genre au niveau de leurs stratégies et programmes.

Bénéficiaires : Ressources humaines du Ministère de l’Economie et des Finances et des départements ministériels et établissements   publics ainsi que les différents acteurs œuvrant dans le domaine de la BSG.

Résultats escomptés :

A la fin de cette formation, on devra noter que :

• Les bénéficiaires de la formation se sont familiarisés avec les concepts liés au genre et de l’importance de sa prise en compte dans les politiques et les programmes, ainsi que dans les budgets ;
• Les bénéficiaires se sont familiarisés avec le cadre normatif national et international en faveur de l’égalité ;
• Les bénéficiaires de la formation ont renforcé leurs capacités en élaboration des objectifs et  d’indicateurs sensibles au genre ;
• Les bénéficiaires de la formation sont mieux outillés pour l’intégration de la dimension genre dans leurs stratégies et programmes budgétaires ;
• Les bénéficiaires de la formation sont sensibilisés par rapport à l’importance des Systèmes d’information dans la programmation, l’exécution et le suivi des dépenses dédiées au genre ainsi qu’aux budgets sensibles au genre ;
• Les bénéficiaires de la formation se sont familiarisés avec les instruments d’évaluation et d’étude d’impact des politiques publiques en prenant en compte la dimension genre.
•  
• Mandat du/de la consultant/e  

Le/la consultant/e national/e travaillera en étroite collaboration avec l’ONU Femmes et Le Centre d'Excellence en matière de Budgétisation Sensible au Genre du Maroc (CE-BSG), pour réaliser les tâches suivantes :

• Concevoir une note méthodologique incluant la démarche pédagogique pour la réalisation du contenu de la formation en ligne ;
• Elaborer les modules de formation selon le canevas en annexe ci-après ;
• Proposer des activités d’apprentissage variées favorisant l’interactivité, l’autonomie et se rapprochant de situations réelles : activités d’analyse de situation, d’études de cas, d’évaluation et de synthèse sont à privilégier ;
• Présenter l’approche méthodologique et les modules de formation au CE-BSG ;
• Actualiser et compléter la proposition par les commentaires et recommandations émanant du centre susmentionné ;
• Préparer des tests d’évaluation pour chaque module ;
• Constituer un manuel de formation contenant l’ensemble des modules de la formation et leurs contenus (version numérique);
• Préparer des présentations power point pour chaque module.
• Le/la formateur/ice sera appelé pour la réalisation des vidéos en concertation avec le CE-BSG.

1. Livrables prévus

Les livrables attendus sont les suivants :

• Un plan méthodologique détaillé ;
• Les modules de formation structurés selon le canevas ci annexé ;
• Le guide pratique de formation à valider par le CE-BSG.

• Le kit pédagogique (valise pédagogique) de formation en fichier papier et fichier électronique :

• Un plan de formation & Une présentation du module de formation
• Test d’évaluation pour la validation de chaque module
• La terminologie/glossaire BS
• Références bibliographiques et web
• Activités d’apprentissage variées favorisant l’interactivité, l’autonomie et se rapprochant de situations réelles : activités d’analyse de situation, d’études de cas avec solution, d’évaluation et de synthèse sont à privilégier

Réserve de Propriété :

Les documents, notes, fichiers, supports numériques destinées à cette formation seront mis à la disposition des apprenants. Ils seront la propriété exclusive du Centre de l’Excellence pour la Budgétisation Sensible au Genre. A cette fin, le consultant devrait soumettre les supports pédagogiques (version numérique) utilisés lors de cette formation au Centre de l’Excellence pour la Budgétisation Sensible au Genre Le CE-BSG se réserve le droit de permettre au consultant de réutiliser ou non les sources pour ladite formation. Aucune reproduction ne peut être tolérée si elle n’est pas autorisée explicitement et par écrit par le CE-BSG.

Durée de la consultation :

La durée de la conception et l’installation du plan de formation est de 15 jours, à partir de Novembre 2017.

1. La formation comportera les modules suivants : 

(i) Module 1 : Budgétisation sensible au genre : fondements juridiques et conceptuels

Le présent module vise à favoriser une bonne compréhension des fondements et principes directeurs de l’approche genre et développement en vue d’une bonne maitrise de l’approche de budgétisation Sensible au Genre (BSG) .

A la fin de ce module, les apprenants seront capables de :

• cerner les fondements juridiques (nationaux et internationaux) de l’approche genre et développement ;
• comprendre les principes directeurs de base de l’approche genre en général et de la BSG en particulier
• cerner les enjeux liés à l’application d’une approche genre et de la BSG dans les politiques publiques.

Contenu du module :

• Cadre normatif international et national de l’égalité entre les femmes et les femmes et les hommes
• Fondements théoriques et pratiques de l’approche genre et développement
• Principes directeurs de l’approche genre et développement
• Concepts et modalités de base de l’approche genre et développement

(ii) Module 2 : planification stratégique et programmation budgétaire sensible au genre.

Le présent module vise à favoriser une bonne compréhension des fondements et principes directeurs et modalités d’application de la Budgétisation Sensible au Genre (BSG) au niveau de la planification stratégique et programmation budgétaire sensible au genre.

A la fin de ce module, les apprenants seront capables de :

• cerner le bien-fondé de l’approche BSG en lien avec le module 1 (fondements juridiques nationaux et internationaux et valeur ajoutée)
• comprendre les principes, outils modalités d’application de l’approche BSG dans les cycles des politiques publiques
• de s’exercer à la pratique de la BSG dans les processus des politiques sectorielles (intégration des questions de genre dans les processus d’élaboration de stratégies sectorielles, planification, programmation et budgétisation des politiques publiques).

Contenu du module :

• Fondements théoriques, principes directeurs, concepts et outils de la BSG et la Gestion Axée sur les Résultats ( GAR).
• Techniques d’intégration des questions de genre dans les stratégies sectorielles
• Planification et programmation sensible au genre selon l’approche droit axée sur les résultats : défis techniques, outils et démarches pratiques
• Modalités d’intégration des questions de genre dans les projets de performances des Ministères

 (iii) Module 3 : Système d’information, suivi et évaluation d’impact sensible au genre

Le présent module vise à favoriser une bonne compréhension pratique des techniques de développement et d’utilisation de système d’information, de suivi et d’évaluation d’impact sensibles au genre dans le contexte de réalisation de la   Budgétisation Sensible au Genre (BSG).

A la fin de ce module, les apprenants seront capables de :

• de cerner et tenir compte des enjeux, modalités et défis de la disponibilité de système d’information sensible au genre ;
• comprendre les techniques de collecte, de traitement et d’analyse des données sectorielles dans une perspective genre en vue de leur utilisation à des fins de budgétisation, de suivi et d’évaluation d’impact des politiques publiques dans une perspective genre ;
• de maitriser les modalités techniques d’évaluation d’impact des politiques publiques dans une perspective genre.

Contenu du module :

• Modalités de développement de système d’information sensible au genre ;
• Techniques de collecte, de traitement et d’analyse des données sectorielles dans une perspective genre
• Techniques d’utilisation des données différenciées selon le sexe à des fins de diagnostics sectoriels en vue d’une approche pratique de la BSG ;
• Technique de suivi et d’évaluation d’impact des politiques publiques dans une perspective genre.

1. Méthodologie

• Textes et présentations privilégiant les éléments multimédia (image, vidéo et son) en concertation avec le CE-BSG ;
• Exemples illustratifs
• Exercices interactifs (questions-réponses)
• Support
• Test d’évaluation pour la validation de chaque module.

1. Paiement :

Le paiement se fera sur la base d’un taux unitaire selon les procédures d’ONU Femmes relatives aux taux appliqués pour les consultants et effectué sur la base des livrables et la certification d’une performance satisfaisante « certification of satisfactory performance » par la chargée de programme après la validation des livrables.

1. Critères d’évaluation :

Analyse cumulative :

Une procédure en deux étapes sera utilisée pour évaluer les soumissions. La proposition technique sera évaluée avec une exigence minimale de passage de 70% du total des points pouvant être obtenus [note maximale : 70 points] pour la proposition technique.

Sera rejetée à ce stade toute proposition technique n’ayant pas atteint la note technique minimale de 49 points (correspondant à 70% du total des points) et ce, avant l’ouverture et la comparaison des offres financières.

Seules les offres financières des consultants/es dont la proposition technique a atteint le seuil technique minimal de 49 et jugé conforme sera ouvertes. Les propositions non conformes ne seront pas admissibles aux phases ultérieures de l’examen.

Le nombre maximal de points qu'un/une consultant/e peut obtenir pour sa proposition est le suivant :

Proposition technique : 70

Proposition financière : 30

Nombre total de points : 100

Évaluation de la proposition technique :

Le comité technique évaluera et notera les propositions techniques selon les critères suivants (max 70 points) :

• Note méthodologique démontrant une expertise dans le domaine de la violence fondée sur le genre au Maroc, et une expertise dans l’analyse des cadres juridiques nationaux sur les droits humains, le genre et la violence fondée sur le genre – 30 points
• Au moins 7 ans d’expérience professionnelle dans l’analyse juridique des droits humains, avec une attention particulière aux groupes vulnérables ou marginalisés, notamment les femmes/filles victimes de violence fondée sur le genre. Une expérience de travail sur les violences faites aux femmes/violences fondées sur le genre et les cadres juridiques relatifs serait un atout – 20 points
• Expérience approfondie à travailler sur des problématiques juridiques sensibles avec les gouvernements, les institutions de droits humains, la société civile, les organismes de développement et les organisations communautaires - 20 points

Évaluation de la proposition financière :

La proposition financière la moins-disante obtient la note maximale des points attribués à l’offre financière. Toutes les autres propositions financières sont notées selon la formule suivante :

P = y (µ/z)

Où :

P = points attribués à l’offre financière faisant objet d’évaluation

Y = nombre maximum de points attribués à l’offre financière 

µ = prix de la proposition la moins disante

Z = prix de la proposition faisant objet d’évaluation

Le contrat est attribué au consultant/e ayant obtenu le score global le plus élevé, suite à l’addition des deux notes : technique et financière.

1. Dossier de soumission

Le dossier de soumission doit comprendre :

• Une note méthodologique détaillée décrivant l’approche et les outils préconisés pour la réalisation de la prestation et un calendrier d’exécution ;
• Un CV détaillant l’expérience professionnelle dans les domaines liés à la prestation demandée.
• Le formulaire P11 (UN Women Personal History form) actualisé. Il peut être téléchargé à : http://www.unwomen.org/about-us/employment/
• Au moins trois attestations de référence notamment en rapport avec le domaine de la consultation ;
• Une proposition financière détaillée en HT et TTC incluant tous les frais de déplacement liés à la mission, et déclinée par tranches en fonction des livrables détaillés dans le tableau ci-dessus.

Note : Veuillez scanner toutes les pièces demandées en un seul document étant donné que le système ne permet pas d’en télécharger plusieurs.

Annex : Canevas de présentation de contenu pédagogique destiné au e-Learning

Le présent canevas est élaboré dans un souci de normalisation de la présentation des cours en ligne pour faciliter la médiatisation des contenus pédagogiques.

Le canevas fournit des indications sur la conception du contenu pédagogique d’un cours en ligne. Il est structuré selon les modules constituant chaque cours.

Intitulé du cours :

Intitulé du module 1 :

Les éléments constituants le module sont :

Objectifs d’apprentissage du module :

Une description claire des objectifs d’apprentissage du module. Les objectifs doivent être bien rédigés avant l’élaboration du contenu du module.

A la fin de ce module, les apprenants seront capables de :

Population cible :

Préciser si nécessaire si ce module s’adresse à une population spécifique ou à l’ensemble des apprenants.

Introduction du module :

Elle sert à décrire comment les connaissances acquises pendant le cours pourront être utilisées et les avantages que les apprenants pourront en tirer.

Le but de l’introduction est de motiver les apprenants à poursuivre le module.

Contenu du module :

• L’élaboration du contenu des modules est principalement basée sur le plan de cours qui décrit les objectifs d’apprentissage et les sujets à couvrir,
• Le contenu du module est composé de diverses activités d’apprentissage dont le but est de faciliter l’apprentissage des connaissances et des compétences : texte, présentations,  exemples, simulations, exercices, études de cas, …,
• Le choix des éléments multimédia (image, vidéo, son,…) et leur plus-value seront mis en évidence en vue de justifier leur intégration.

Conseils pour l’élaboration de contenu d’un module :

• Les objectifs d’apprentissage doivent être bien rédigés avant l’élaboration du contenu du module. Il est important de s’assurer que le contenu ainsi que les tests d’évaluation des connaissances et les exercices correspondent aux objectifs du module à chaque étape du processus d’élaboration,
• Toutes les connaissances nécessaires pour atteindre les objectifs d’apprentissage, y compris des informations qui peuvent paraître évidentes, doivent être fournies en favorisant le recours à des exemples diversifiés,
• Un module ne devrait pas nécessiter plus de 30 minutes de temps d’apprentissage,
• Le nombre de pages de contenu d’un module dépend du niveau de complexité et du nombre de questions et d’interactions contenus dans le module,
• Plusieurs méthodes peuvent être utilisées pour organiser et ordonner le contenu. Il est également possible de combiner différentes méthodes pour concevoir la meilleure structure possible,

Les sujets du module peuvent être classés comme suit :

Essentiel :

• Partie centrale du contenu ; l’apprenant doit comprendre ces concepts.

Bon à savoir :

• L’apprenant pourrait se passer de ces informations, mais elles pourraient l’aider à développer une meilleure compréhension du sujet.

Résumé du module :

• Une liste des points-clés du module. Le but du résumé est d’aider l’apprenant à mémoriser les points-clés du module.

Test d’évaluation du module :

• Quizz ou exercice avec corrigé. Le but étant d’évaluer la performance et de vérifier l’atteinte des objectifs.

Ressources pédagogiques :

• Références juridiques, documents électroniques, des liens aux pages électroniques relatives au domaine.

Compétences

Values cores :

• Respect de la diversité ;
• Intégrité ;
• Professionnalisme.

Compétences cores :

• Sensibilisation et sensibilité en matière de genre ;
• Responsabilité ;
• Résolution de problèmes créatifs;
• Communication efficace ;
• Collaboration inclusive.

Compétences fonctionnelles :

• Expertise confirmée sur le cadre juridique national du Maroc, notamment en matière d’égalité de genre, de violence fondée sur le genre, et de droits humains ;
• Capacité à consolider l’information de sources multiples ;
• Capacité à préparer et présenter des informations stratégiques pour les décideurs ;
• Capacité à travailler de manière indépendante aussi bien qu’en équipe ;
• Excellente gestion du temps et capacité à produire les livrables dans les délais convenus.

Qualifications et expériences requises

Formation académique :

• Formation universitaire supérieure.

Expérience professionnelle :

• Connaissance particulière dans le domaine de l’égalité de genre (thématique, approche et méthode) appliquée à la planification et à la programmation des politiques et des budgets publics ;
• Expertise avérée en Budgétisation Sensible au Genre et en politique économique et finances publiques (minimum 10 ans) ;
• Connaissance et expérience professionnelle dans le montage et conception de systèmes d’information, base de données (minimum 4 ans) ;
• Connaissance maîtrisée de l’expérience marocaine en termes de Budgétisation Sensible au Genre et en termes de la gestion axée sur la performance.

Langue :

• Excellente maîtrise de la langue française (oral et écrit) ;
• Bonne capacité rédactionnelle et capacités de synthèse en français.